Mentions Légales

Article 1 – Éditeur du site

Article 2 – Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Nicolas-David Cossalter-Berenger.

Article 3 – Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos et autres éléments, est la propriété exclusive de Nicolas-David Paris®, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Article 4 – Protection des données personnelles

Conformément aux lois applicables en matière de protection de la vie privée et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Article 5 – Cookies

Le site utilise des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur et à des fins statistiques. Vous pouvez configurer votre navigateur pour désactiver les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient alors être limitées.

Article 6 – Limitation de responsabilité

Nicolas-David Paris® s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ni l'actualité des informations diffusées.

Article 7 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit des États-Unis. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'État de Floride seront compétents.

Article 8 – Hébergement du site

Ce site est hébergé par Emergent Labs, une plateforme moderne de développement web.

Article 9 – Collecte et traitement des données

Conformément aux lois en vigueur, les informations suivantes peuvent être collectées lors de l'utilisation du site :

• • Les URL des liens par lesquels l'utilisateur a accédé au site
• • Le fournisseur d'accès à Internet de l'utilisateur
• • L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur

Article 10 – Droits des utilisateurs

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site n'est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers sur quelque support que ce soit.

Article 11 – Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à nos services, vous pouvez nous contacter à :